Label & agréments - Novachim

Label & agréments

Label

Novachim est titulaire du label « Cellule de Diffusion Technologique » du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche. Il est attribué pour une durée déterminée et est renouvelé après un examen approfondi.

Cellule de Diffusion Technologique (CDT) :
Une Cellule de Diffusion Technologique a un rôle d’interface entre les PME et les centres de compétences : universités, laboratoires de recherche, centres techniques, écoles d’ingénieurs. Elle a essentiellement une activité de diagnostic, de conseil et de mise en relation.

Ce label a été attribué pour la première fois en 2007 et il a été renouvelé trois fois en 2011, 2014 et 2017.

Agréments

La DGRI (Direction Générale de la Recherche et de l’Innovation) a attribué à Novachim l’Agrément Crédit Impôt Recherche pour les années 2017, 2018 et 2019

Novachim a démontré sa capacité à mener des travaux de Recherche et Développement pour le compte d’entreprises et ses compétences en termes d’innovation technologique et de recherche et développement. Novachim est donc reconnu en tant qu’organisme de recherche agréé par le Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MENESR).

Cet agrément autorise les adhérents de Novachim à déclarer les opérations de Recherche & Développement sous-traitées. Ces prestations doivent être éligibles au Crédit d’Impôt Recherche (CIR), conformément au II d bis de l’article 244 quater B du Code Général des Impôts pour les organismes privés.

Les prestations d’essais et d’études réalisées par Novachim pour des opérations de Recherche et Développement feront donc l’objet d’un crédit d’impôt à hauteur de 30 %

La DGRI (Direction Générale de la Recherche et de l’Innovation) a également attribué à Novachim l’Agrément Crédit Impôt Innovation pour les années 2017, 2018 et 2019

 

Le Ministère de l’Education nationale de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MENESR) reconnait la capacité de Novachim à mener des travaux de conception de prototypes ou d’installations pilote de produits nouveaux pour le compte de sociétés.

Les prestations d’essais et d’études réalisées par Novachim pour des opérations de conception et/ou de réalisation de prototypes ou d’installations pilotes d’un produit nouveau feront donc l’objet d’un crédit d’impôt à hauteur de 20 %

Ces prestations doivent être éligibles au Crédit d’Impôt Innovation (CII), conformément au 6° du k du II de l’article 244 quater B du Code Général des Impôts.

Le Crédit d’Impôt Innovation est une mesure fiscale réservée aux PME. Ces dernières peuvent bénéficier d’un crédit d’impôt pour leurs dépenses relatives à la conception et/ou à la réalisation de prototypes ou d’installations pilotes d’un produit nouveau.

A ce titre les coordonnées de Novachim figureront sur les listes des entreprises agréées au titre du CII sur les sites du MENESR et MERPN.